PHILIPPE DE MONSEGUR
Présentation de la marque PHILIPPE DE MONSEGUR
Déposée le 17 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OENOHOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIPPE DE MONSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PHILIPPE DE MONSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHILIPPE DE MONSEGUR arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.
OENOHOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2000 n°2169528 - Publication au BOPI 2000-03-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02
Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°525479 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-03-11
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434141 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-03-11
Inscription le 3 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°784532 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-03
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2020 n°2745156 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-09